- fonds de compensation
- компенсационный фонд
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
Fonds de Compensation pour la TVA — Le Fonds de Compensation pour la TVA (FC TVA) a été créé par la loi de finances pour 1978 et a succédé au fonds d’équipement des collectivités locales. Il assure aux collectivités locales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux … Wikipédia en Français
Fonds de Financement des Prestations Sociales Agricoles — Fonds de financement des prestations sociales des non salariés agricoles Le fonds de financement des prestations sociales agricoles (FFIPSA) est un ancien établissement public administratif, actuellement en liquidation, destiné à financer les… … Wikipédia en Français
Fonds de Financement des Prestations Sociales des non-Salariés Agricoles — Le fonds de financement des prestations sociales agricoles (FFIPSA) est un ancien établissement public administratif, actuellement en liquidation, destiné à financer les prestations d assurance maladie, les prestations familiales et les pensions… … Wikipédia en Français
Fonds de Financement pour l'Agriculture — Fonds de financement des prestations sociales des non salariés agricoles Le fonds de financement des prestations sociales agricoles (FFIPSA) est un ancien établissement public administratif, actuellement en liquidation, destiné à financer les… … Wikipédia en Français
Fonds de Financement pour l'Agriculture (FFIPSA) — Fonds de financement des prestations sociales des non salariés agricoles Le fonds de financement des prestations sociales agricoles (FFIPSA) est un ancien établissement public administratif, actuellement en liquidation, destiné à financer les… … Wikipédia en Français
Fonds de financement des prestations sociales agricoles — Fonds de financement des prestations sociales des non salariés agricoles Le fonds de financement des prestations sociales agricoles (FFIPSA) est un ancien établissement public administratif, actuellement en liquidation, destiné à financer les… … Wikipédia en Français
Fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles — Le fonds de financement des prestations sociales agricoles (FFIPSA) est un ancien établissement public administratif, actuellement en liquidation, destiné à financer les prestations d assurance maladie, les prestations familiales et les pensions… … Wikipédia en Français
Initiative populaire « pour le versement au fonds AVS des réserves d'or excédentaires de la Banque nationale suisse » — Initiative populaire fédérale Pour le versement au fonds AVS des réserves d or excédentaires de la Banque nationale suisse (Initiative sur l or) Déposée le : 30 octobre 2000 Déposée par : Union démocratique du centre Contre projet … Wikipédia en Français
Echange, compensation et reglement — Échange, compensation et règlement Pour les articles homonymes, voir règlement. Les échanges interbancaires, s organisent principalement autour de trois phases: l échange, la compensation et le règlement. Ils permettent aux acteurs financiers de… … Wikipédia en Français
Echange, compensation et règlement — Échange, compensation et règlement Pour les articles homonymes, voir règlement. Les échanges interbancaires, s organisent principalement autour de trois phases: l échange, la compensation et le règlement. Ils permettent aux acteurs financiers de… … Wikipédia en Français
Échange, compensation et règlement — Pour les articles homonymes, voir règlement. Les échanges interbancaires, s organisent principalement autour de trois phases: l échange, la compensation et le règlement. Ils permettent aux acteurs financiers de rendre des services à leurs clients … Wikipédia en Français